Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERBATEC
C F P I

Numéro de dépôt :
92408982
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque VERBATEC

Déposée le 6 mars 1992 par C F P I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERBATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est C F P I, domicilié(e) 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque VERBATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERBATEC est expirée depuis le 6 mars 2002.

C F P I a également déposé les autres marques suivantes : CFPI , EPOFIX , FRUITEL , DELOX , GALOX E TREME , TONISTOP , TRICYNOL , FIXMILL , CORODUR , EFLUOL


C F P I - 28 boulevard Camélinat, 92230 GENNEVILLIERS - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Errata - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, régulateurs de croissance.Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.